Présentation de la marque LA TIELLE DE SAINT TROPEZ
Déposée le 23 juillet 2015 par madame ALBRECHT VIRGINIE et monsieur SABATER JOSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA TIELLE DE SAINT TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-33 du 14 août 2015.
Les déposants sont madame ALBRECHT VIRGINIE domicilié(e) 5 Plan du mas d'angle - 34540 - BALARUC LES BAINS - France et monsieur SABATER JOSE domicilié(e) 5 Plan du masd'angle - 34540 - BALARUC LES BAINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ALBRECHT VIRGINIE domicilié(e) 5 Plan du mas d'angle - 34540 - BALARUC LES BAINS - France.
La marque LA TIELLE DE SAINT TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme ALBRECHT VIRGINIE - 5 Plan du mas d'angle - 34540 - BALARUC LES BAINS - France
M. SABATER JOSE - 5 Plan du masd'angle - 34540 - BALARUC LES BAINS - France
Mme ALBRECHT VIRGINIE - 5 Plan du mas d'angle - 34540 - BALARUC LES BAINS - France
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Inscription le 15 mai 2017 - Rejet partiel n°699878 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pain, confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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